DGEMC

Cet enseignement, ouvert aux élèves de terminale L a pour objectif de sensibiliser les élèves au droit à travers les grands enjeux du monde contemporain :

« Les grands enjeux du monde contemporain seront abordés non en eux-mêmes, comme certains peuvent l’être dans d’autres matières, mais dans la manière dont ils sont saisis par le droit. » (Préambule du programme)

Le programme propose un ensemble de vingt-deux thèmes qui permettent aux élèves d’aborder, tout au long de l’année, différentes branches du droit (droit public, droit privé, droit international, etc.), sans souci ni visée d’exhaustivité. S’il ne s’agit pas de proposer une approche exhaustive du droit, le programme vise en revanche à aiguiser la curiosité des élèves sur des sujets ciblés et emblématiques de problèmes qui nourrissent aujourd’hui la réflexion juridique.

1/ Quelles sont les sources du droit ?

Partie 1 : les sources nationales du droitLa constitution / La loi / La jurisprudence

Partie 2 : Les sources internationales du droit – Les relations internationales / La protection européenne des droits de l’Homme / Le droit de l’UE

Partie 3 : Le contrat, source privée de droit – Le contrat

2/ Qui sont les sujets du droit ?

Partie 1 : La personne responsable – La personne / La responsabilité

Partie 2 : Le justiciable, auteur ou non d’une infraction – Le justiciable / L’auteur d’une infraction

3/ Comment le droit répond aux grands enjeux du monde contemporain

Partie 1 : L’évolution de la personne – L’évolution de la famille / Le sexe et le droit / La vie, le corps, la santé / Internet et le droit

Partie 2 : L’évolution des activités de la personne – Le travailleur / Le propriétaire / L’entreprise / Egalité et lutte contre les discriminations

4/ Quelle gouvernance mondiale ?